PER et IFI : réponse à une question suggérée par l’AUREP

Historique

• L’assurance DO garantit les mesures conservatoires nécessaires et des réparations efficaces
  Publié le : 01/03/2023 01 mars mars 03 2023
  NOTAIRES / Immobilier
  L’assurance DO ne garantit les mesures conservatoires que si elles sont néces...
  Source : www.efl.fr
  Lire la suite
• Appréciation du maintien d'une servitude de passage par destination du père de famille
  Publié le : 01/03/2023 01 mars mars 03 2023
  Veille Notalis
  L’acte d’échange qui prévoit expressément l’absence de servitude sur des parc...
  Source : www.efl.fr
  Lire la suite
• PER et IFI : réponse à une question suggérée par l’AUREP
  Publié le : 22/02/2023 22 février févr. 02 2023
  Veille Notalis
  Dans une réponse ministérielle Malhuret, l’administration fiscale précise le...
  Source : www.aurep.com
  Lire la suite
• Nouvelle obligation du syndic quand la facture d'eau des copropriétaires n'est pas individualisée
  Publié le : 17/02/2023 17 février févr. 02 2023
  NOTAIRES / Immobilier
  L'ordonnance du 22 décembre 2022 relative à l'accès et à la qualité des eaux...
  Source : www.efl.fr
  Lire la suite